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Section 2 - Plan de comptes général

Art. 931-2

Le plan de comptes, visé à l'article 911-5 et présenté ci-après, est commun au système de base, au système abrégé et au système développé. Les comptes utilisés dans chaque système sont distingués de la façon suivante :

  • Système de base : comptes imprimés en caractères normaux,
  • Système abrégé : comptes imprimés en caractères gras exclusivement,
  • Système développé : comptes du système de base et comptes imprimés en caractères italiques.

CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX

10 - CAPITAL ET RÉSERVES

101 - Capital

1011 - Capital souscrit - non appelé

1012 - Capital souscrit - appelé, non versé

1013 - Capital souscrit - appelé, versé

10131 - Capital non amorti
10132 - Capital amorti

1018 - Capital souscrit soumis à des réglementations particulières

102 - Fonds fiduciaires

104 - Primes liées au capital social

1041 - Primes d’émission

1042 - Primes de fusion

1043 - Primes d’apport

1044 - Primes de conversion d’obligations en actions

1045 - Bons de souscription d’actions

105 - Écarts de réévaluation

1051 - Réserve spéciale de réévaluation

1052 - Écart de réévaluation libre

1053 - Réserve de réévaluation

1055 - Écarts de réévaluation (autres opérations légales)

1057 - Autres écarts de réévaluation en France

1058 - Autres écarts de réévaluation à l’Étranger

106 - Réserves

1061 - Réserve légale

10611 - Réserve légale proprement dite
10612 - Plus-values nettes à long terme

1062 - Réserves indisponibles

1063 - Réserves statutaires ou contractuelles

1064 - Réserves réglementées

10641 - Plus-values nettes à long terme
10643 - Réserves consécutives à l’octroi de subventions d’investissement
10648 - Autres réserves réglementées

1068 - Autres réserves

10681 - Réserve de propre assureur
10688 - Réserves diverses

107 - Écart d’équivalence

108 - Compte de l’exploitant

109 - Actionnaires : Capital souscrit - non appelé

11 - REPORT A NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur)

110 - Report à nouveau (solde créditeur)

119 - Report à nouveau (solde débiteur)

12 - RÉSULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)

120 - Résultat de l’exercice (bénéfice)

129 - Résultat de l’exercice (perte)

13 - SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT

131 - Subventions d’équipement

1311 - État

1312 - Régions

1313 - Départements

1314 - Communes

1315 - Collectivités publiques

1316 - Entreprises publiques

1317 - Entreprises et organismes privés

1318 - Autres

138 - Autres subventions d’investissement (même ventilation que celle du compte 131)

139 - Subventions d’investissement inscrites au compte de résultat

1391 - Subventions d’équipement

13911 - État
13912 - Régions
13913 - Départements
13914 - Communes
13915 - Collectivités publiques
13916 - Entreprises publiques
13917 - Entreprises et organismes privés
13918 - Autres

1398 - Autres subventions d’investissement (même ventilation que celle du compte 1391)

14 - PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

142 - Provisions réglementées relatives aux immobilisations

1423 - Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers

1424 - Provisions pour investissement (participation des salariés)

143 - Provisions réglementées relatives aux stocks

1431 - Hausse des prix

1432 - Fluctuation des cours

144 - Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l’actif

145 - Amortissements dérogatoires

146 - Provision spéciale de réévaluation

147 - Plus-values réinvesties

148 - Autres provisions réglementées

15 - PROVISIONS

151 - Provisions pour risques

1511 - Provisions pour litiges

1512 - Provisions pour garanties données aux clients

1513 - Provisions pour pertes sur marchés à terme

1514 - Provisions pour amendes et pénalités

1515 - Provisions pour pertes de change

1516 - Provisions pour pertes sur contrats

1518 - Autres provisions pour risques

153 - Provisions pour pensions et obligations similaires

154 - Provisions pour restructurations

155 - Provisions pour impôts

156 - Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)

157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

1572 - Provisions pour gros entretien ou grandes révisions

158 - Autres provisions pour charges

1581 - Provisions pour remises en état

16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES

161 - Emprunts obligataires convertibles

162 - Obligations représentatives de passifs nets remis en fiducie

163 - Autres emprunts obligataires

164 - Emprunts auprès des établissements de crédit

165 - Dépôts et cautionnements reçus

1651 - Dépôts

1655 - Cautionnements

166 - Participation des salariés aux résultats

1661 - Comptes bloqués

1662 - Fonds de participation

167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières

1671 - Émissions de titres participatifs

1674 - Avances conditionnées de l’État

1675 - Emprunts participatifs

168 - Autres emprunts et dettes assimilées

1681 - Autres emprunts

1685 - Rentes viagères capitalisées

1687 - Autres dettes

1688 - Intérêts courus

16881 - Sur emprunts obligataires convertibles
16883 - Sur autres emprunts obligataires
16884 - Sur emprunts auprès des établissements de crédit
16885 - Sur dépôts et cautionnements reçus
16886 - Sur participation des salariés aux résultats
16887 - Sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières
16888 - Sur autres emprunts et dettes assimilées

169 - Primes de remboursement des obligations

17 - DETTES RATTACHÉES A DES PARTICIPATIONS

171 - Dettes rattachées à des participations (groupe)

174 - Dettes rattachées à des participations (hors groupe)

178 - Dettes rattachées à des sociétés en participation

1781 - Principal

1788 - Intérêts courus

18 - COMPTES DE LIAISON DES ÉTABLISSEMENTS ET SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION

181 - Comptes de liaison des établissements

186 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)

187 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)

188 - Comptes de liaison des sociétés en participation

CLASSE 2 : COMPTES D’IMMOBILISATIONS

20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

201 - Frais d’établissement

2011 - Frais de constitution

2012 - Frais de premier établissement

20121 - Frais de prospection
20122 - Frais de publicité

2013 - Frais d’augmentation de capital et d’opérations diverses (fusions, scissions, transformations)

203 - Frais de recherche et de développement

205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

206 - Droit au bail

207 - Fonds commercial

208 - Autres immobilisations incorporelles

2081 - Mali de fusion sur actifs incorporels

21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES

211 - Terrains

2111 - Terrains nus

2112 - Terrains aménagés

2113 - Sous-sols et sur-sols

2114 - Terrains de carrières (Tréfonds)

2115 - Terrains bâtis

21151 - Ensembles immobiliers industriels (A, B...)
21155 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...)
21158 - Autres ensembles immobiliers
211581 - affectés aux opérations professionnelles (A, B...)
211588 - affectés aux opérations non professionnelles (A, B...)

2116 - Compte d’ordre sur immobilisations

212 - Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)

213 - Constructions

2131 - Bâtiments

21311 - Ensembles immobiliers industriels (A, B...)
21315 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...)
21318 - Autres ensembles immobiliers
213181 - affectés aux opérations professionnelles (A, B...)
213188 - affectés aux opérations non professionnelles (A, B...)

2135 - Installations générales - agencements - aménagements des constructions (même ventilation que celle du compte 2131)

21351 - Ensembles immobiliers industriels (A, B...)
21355 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...)
21358 - Autres ensembles immobiliers
213581 - affectés aux opérations professionnelles (A, B...)
213588 - affectés aux opérations non professionnelles (A, B...)

2138 - Ouvrages d’infrastructure

21381 - Voies de terre
21382 - Voies de fer
21383 - Voies d’eau
21384 - Barrages
21385 - Pistes d’aérodromes

214 - Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 213)

215 - Installations techniques, matériels et outillage industriels

2151 - Installations complexes spécialisées

21511 - sur sol propre
21514 - sur sol d’autrui

2153 - Installations à caractère spécifique

21531 - sur sol propre
21534 - sur sol d’autrui

2154 - Matériel industriel

2155 - Outillage industriel

2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels

218 - Autres immobilisations corporelles

2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers

2182 - Matériel de transport

2183 - Matériel de bureau et matériel informatique

2184 - Mobilier

2185 - Cheptel

2186 - Emballages récupérables

2187 - Mali de fusions sur actifs corporels

22 - IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION

23 - IMMOBILISATIONS EN COURS

231 - Immobilisations corporelles en cours

2312 - Terrains

2313 - Constructions

2315 - Installations techniques, matériel et outillage industriels

2318 - Autres immobilisations corporelles

232 - Immobilisations incorporelles en cours

237 - Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles

238 - Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles

2382 - Terrains

2383 - Constructions

2385 - Installations techniques, matériel et outillage industriels

2388 - Autres immobilisations corporelles

25 - PARTS DANS DES ENTREPRISES LIÉES ET CRÉANCES SUR DES ENTREPRISES LIÉES

26 - PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS

261 - Titres de participation

2611 - Actions

2618 - Autres titres

266 - Autres formes de participation

2661 - Droits représentatifs d’actifs nets remis en fiducie

267 - Créances rattachées à des participations

2671 - Créances rattachées à des participations (groupe)

2674 - Créances rattachées à des participations (hors groupe)

2675 - Versements représentatifs d’apports non capitalisés (appel de fonds)

2676 - Avances consolidables

2677 - Autres créances rattachées à des participations

2678 - Intérêts courus

268 - Créances rattachées à des sociétés en participation

2681 - Principal

2688 - Intérêts courus

269 - Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES

271 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille (droit de propriété)

2711 - Actions

2718 - Autres titres

272 - Titres immobilisés (droit de créance)

2721 - Obligations

2722 - Bons

273 - Titres immobilisés de l’activité de portefeuille

274 - Prêts

2741 - Prêts participatifs

2742 - Prêts aux associés

2743 - Prêts au personnel

2748 - Autres prêts

275 - Dépôts et cautionnements versés

2751 - Dépôts

2755 - Cautionnements

276 - Autres créances immobilisées

2761 - Créances diverses

2768 - Intérêts courus

27682 - Sur titres immobilisés (droit de créance)
27684 - Sur prêts
27685 - Sur dépôts et cautionnements
27688 - Sur créances diverses

277 - Actions propres ou parts propres

2771 - Actions propres ou parts propres

2772 - Actions propres ou parts propres en voie d’annulation

278 - Mali de fusion sur actifs financiers

279 - Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

280 - Amortissements des immobilisations incorporelles

2801 - Frais d’établissement (même ventilation que celle du compte 201)

2803 - Frais de recherche et de développement

2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires

2807 - Fonds commercial

2808 - Autres immobilisations incorporelles

28081 - Amortissements du mali de fusion sur actifs incorporels

281 - Amortissements des immobilisations corporelles

2812 - Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212)

2813 - Constructions (même ventilation que celle du compte 213)

2814 - Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 214)

2815 - Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)

2818 - Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)

282 - Amortissements des immobilisations mises en concession

29 - DÉPRÉCIATIONS DES IMMOBILISATIONS

290 - Dépréciations des immobilisations incorporelles

2905 - Marques, procédés, droits et valeurs similaires

2906 - Droit au bail

2907 - Fonds commercial

2908 - Autres immobilisations incorporelles

29081 - Dépréciation du mali de fusion sur actifs incorporels

291 - dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21)

29187 - Dépréciation du mali de fusion sur actifs incorporels

292 - dépréciations des immobilisations mises en concession

293 - dépréciations des immobilisations en cours

2931 - Immobilisations corporelles en cours

2932 - Immobilisations incorporelles en cours

296 - Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations –

2961 - Titres de participation

2966 - Autres formes de participation

2967 - Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267)

2968 - Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268)

297 - Dépréciations des autres immobilisations financières

2971 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille, droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271)

2972 - Titres immobilisés, droit de créance (même ventilation que celle du compte 272)

2973 - Titres immobilisés de l’activité de portefeuille

2974 - Prêts (même ventilation que celle du compte 274)

2975 - Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275)

2976 - Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276)

29787 - Dépréciation du mali de fusion sur actifs financiers

CLASSE 3 : COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS

31 - MATIÈRES PREMIÈRES (ET FOURNITURES)

311 - Matières (ou groupe) A

312 - Matières (ou groupe) B

317 - Fournitures A, B, C, ...

32 - AUTRES APPROVISIONNEMENTS

321 - Matières consommables

3211 - Matières (ou groupe) C

3212 - Matières (ou groupe) D

322 - Fournitures consommables

3221 - Combustibles

3222 - Produits d’entretien

3223 - Fournitures d’atelier et d’usine

3224 - Fournitures de magasin

3225 - Fournitures de bureau

326 - Emballages

3261 - Emballages perdus

3265 - Emballages récupérables non identifiables

3267 - Emballages à usage mixte

33 - EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS

331 - Produits en cours

3311 - Produits en cours P 1

3312 - Produits en cours P 2

335 - Travaux en cours

3351 - Travaux en cours T 1

3352 - Travaux en cours T 2

34 - EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES

341 - Études en cours

3411 - Études en cours E 1

3412 - Études en cours E 2

345 - Prestations de services en cours

3451 - Prestations de services S 1

3452 - Prestations de services S 2

35 - STOCKS DE PRODUITS

351 - Produits intermédiaires

3511 - Produits intermédiaires (ou groupe) A

3512 - Produits intermédiaires (ou groupe) B

355 - Produits finis

3551 - Produits finis (ou groupe) A

3552 - Produits finis (ou groupe) B

358 - Produits résiduels (ou matières de récupération)

3581 - Déchets

3585 - Rebuts

3586 - Matières de récupération

36 - (compte à ouvrir, le cas échéant, sous l’intitulé « stocks provenant d’immobilisations »)

37 - STOCKS DE MARCHANDISES

371 - Marchandises (ou groupe) A

372 - Marchandises (ou groupe) B

38 - (lorsque l’entité tient un inventaire permanent en comptabilité générale, le compte peut être utilisé pour comptabiliser les stocks en voie d’acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation)

39 - DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS ET EN-COURS

391 - Dépréciations des matières premières (et fournitures)

3911 - Matières (ou groupe) A

3912 - Matières (ou groupe) B

3917 - Fournitures A, B, C, ...

392 - Dépréciations des autres approvisionnements

3921 - Matières consommables (même ventilation que celle du compte 321)

3922 - Fournitures consommables (même ventilation que celle du compte 322)

3926 - Emballages (même ventilation que celle du compte 326)

393 - Dépréciations des en-cours de production de biens

3931 - Produits en cours (même ventilation que celle du compte 331)

3935 - Travaux en cours (même ventilation que celle du compte 335)

394 - Dépréciations des en-cours de production de services

3941 - Études en cours (même ventilation que celle du compte 341)

3945 - Prestations de services en cours (même ventilation que celle du compte 345)

395 - Dépréciations des stocks de produits

3951 - Produits intermédiaires (même ventilation que celle du compte 351)

3955 - Produits finis (même ventilation que celle du compte 355)

397 - Dépréciations des stocks de marchandises

3971 - Marchandise (ou groupe) A

3972 - Marchandise (ou groupe) B

CLASSE 4 : COMPTES DE TIERS

40 - FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS

400 - Fournisseurs et Comptes rattachés

401 - Fournisseurs

4011 - Fournisseurs - Achats de biens et prestations de services

4017 - Fournisseurs - Retenues de garantie

403 - Fournisseurs - Effets à payer

404 - Fournisseurs d’immobilisations

4041 - Fournisseurs - Achats d’immobilisations

4047 - Fournisseurs d’immobilisations - Retenues de garantie

405 - Fournisseurs d’immobilisations - Effets à payer

408 - Fournisseurs - Factures non parvenues

4081 - Fournisseurs

4084 - Fournisseurs d’immobilisations

4088 - Fournisseurs - Intérêts courus

409 - Fournisseurs débiteurs

4091 - Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes

4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre

4097 - Fournisseurs - Autres avoirs

40971 - Fournisseurs d’exploitation
40974 - Fournisseurs d’immobilisations

4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

41 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS

410 - Clients et Comptes rattachés

411 - Clients

4111 - Clients - Ventes de biens ou de prestations de services

4117 - Clients - Retenues de garantie

413 - Clients - Effets à recevoir

416 - Clients douteux ou litigieux

418 - Clients - Produits non encore facturés

4181 - Clients - Factures à établir

4188 - Clients - Intérêts courus

419 - Clients créditeurs

4191 - Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes

4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés

4197 - Clients - Autres avoirs

4198 - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir

42 - PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS

421 - Personnel - Rémunérations dues

422 - Comités d’entreprises, d’établissement, …

424 - Participation des salariés aux résultats

4246 - Réserve spéciale

4248 - Comptes courants

425 - Personnel - Avances et acomptes

426 - Personnel - Dépôts

427 - Personnel - Oppositions

428 - Personnel - Charges à payer et produits à recevoir

4282 - Dettes provisionnées pour congés à payer

4284 - Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats

4286 - Autres charges à payer

4287 - Produits à recevoir

43 - SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX

431 - Sécurité sociale

437 - Autres organismes sociaux

438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir

4382 - Charges sociales sur congés à payer

4386 - Autres charges à payer

4387 - Produits à recevoir

44 - ETAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES

441 - Etat - Subventions à recevoir

4411 - Subventions d’investissement

4417 - Subventions d’exploitation

4418 - Subventions d’équilibre

4419 - Avances sur subventions

442 - État - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers

4424 - Obligataires

4425 - Associés

443 - Opérations particulières avec l’État, les collectivités publiques, les organismes internationaux

4431 - Créances sur l’Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d’un mois en matière de T.V.A.

4438 - Intérêts courus sur créances figurant au compte 4431

444 - État - Impôts sur les bénéfices

445 - État - Taxes sur le chiffre d’affaires

4452 - T.V.A. due intracommunautaire

4455 - Taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser

44551 - T.V.A. à décaisser
44558 - Taxes assimilées à la T.V.A.

4456 - Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles

44562 - T.V.A. sur immobilisations
44563 - T.V.A. transférée par d’autres entreprises
44566 - T.V.A. sur autres biens et services
44567 - Crédit de T.V.A. à reporter
44568 - Taxes assimilées à la T.V.A.

4457 - Taxes sur le chiffre d’affaires collectées par l’entreprise

44571 - T.V.A. collectée
44578 - Taxes assimilées à la T.V.A.

4458 - Taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente

44581 - Acomptes - Régime simplifié d’imposition
44582 - Acomptes - Régime du forfait
44583 - Remboursement de taxes sur le chiffre d’affaires demandé
44584 - T.V.A. récupérée d’avance
44586 - Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures non parvenues
44587 - Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir

446 - Obligations cautionnées

447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés

448 - État - Charges à payer et produits à recevoir

4482 - Charges fiscales sur congés à payer

4486 - Charges à payer

4487 - Produits à recevoir

449 - Quotas d’émission à acquérir

45 - GROUPE ET ASSOCIÉS

451 - Groupe

455 - Associés - Comptes courants

4551 - Principal

4558 - Intérêts courus

456 - Associés - Opérations sur le capital

4561 - Associés - Comptes d’apport en société

45611 - Apports en nature
45615 - Apports en numéraire

4562 - Apporteurs - Capital appelé, non versé

45621 - Actionnaires - Capital souscrit et appelé, non versé
45625 - Associés - Capital appelé, non versé

4563 - Associés - Versements reçus sur augmentation de capital

4564 - Associés - Versements anticipés

4566 - Actionnaires défaillants

4567 - Associés - Capital à rembourser

457 - Associés - Dividendes à payer

458 - Associés - Opérations faites en commun et en G.I.E.

4581 - Opérations courantes

4588 - Intérêts courus

46 - DÉBITEURS DIVERS ET CRÉDITEURS DIVERS

462 - Créances sur cessions d’immobilisations

464 - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement

465 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs

468 - Divers - Charges à payer et produits à recevoir

4686 - Charges à payer

4687 - Produits à recevoir

47 - COMPTES TRANSITOIRES OU D’ATTENTE

471 - Comptes d’attente

472 - Comptes d’attente

473 - Comptes d’attente

474 - Comptes d’attente

475 - Comptes d’attente

476 - Différence de conversion - ACTIF

4761 - Diminution des créances

4762 - Augmentation des dettes

4768 - Différences compensées par couverture de change

477 - Différences de conversion - PASSIF

4771 - Augmentation des créances

4772 - Diminution des dettes

4778 - Différences compensées par couverture de change

478 - Autres comptes transitoires

4786 - Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie - ACTIF

4787 - Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie - PASSIF

48 - COMPTES DE RÉGULARISATION

481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices

4816 - Frais d’émission des emprunts

486 - Charges constatées d’avance

487 - Produits constatés d’avance

488 - Comptes de répartition périodique des charges et des produits

4886 - Charges

4887 - Produits

49 - DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE TIERS

491 - Dépréciations des comptes de clients

495 - Dépréciations des comptes du groupe et des associés

4951 - Comptes du groupe

4955 - Comptes courants des associés

4958 - Opérations faites en commun et en G.I.E.

496 - Dépréciations des comptes de débiteurs divers

4962 - Créances sur cessions d’immobilisations

4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

4967 - Autres comptes débiteurs

CLASSE 5 : COMPTES FINANCIERS

50 - VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT

501 - Parts dans des entreprises liées

502 - Actions propres

502-1 - Actions destinées à être attribuées aux employés et affectées à des plans déterminés
502-2 - Actions disponibles pour être attribuées aux employés ou pour la régularisation des cours de bourse

503 - Actions

5031 - Titres cotés

5035 - Titres non cotés

504 - Autres titres conférant un droit de propriété

505 - Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle

506 - Obligations

5061 - Titres cotés

5065 - Titres non cotés

507 - Bons du Trésor et bons de caisse à court terme

508 - Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées

5081 - Autres valeurs mobilières

5082 - Bons de souscription

5088 - Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées

509 - Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées

51 - BANQUES, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS

511 - Valeurs à l’encaissement

5111 - Coupons échus à l’encaissement

5112 - Chèques à encaisser

5113 - Effets à l’encaissement

5114 - Effets à l’escompte

512 - Banques

5121 - Comptes en monnaie nationale

5124 - Comptes en devises

514 - Chèques postaux

515 - « Caisses » du Trésor et des établissements publics

516 - Sociétés de bourse

517 - Autres organismes financiers

518 - Intérêts courus

5181 - Intérêts courus à payer

5188 - Intérêts courus à recevoir

519 - Concours bancaires courants

5191 - Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC)

5193 - Mobilisation de créances nées à l’étranger

5198 - Intérêts courus sur concours bancaires courants

52 - INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE

53 - CAISSE

531 - Caisse siège social

5311 - Caisse en monnaie nationale

5314 - Caisse en devises

532 - Caisse succursale (ou usine) A

533 - Caisse succursale (ou usine) B

54 - RÉGIES D’AVANCE ET ACCRÉDITIFS

58 - VIREMENTS INTERNES

59 - DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FINANCIERS

590 - Dépréciations des valeurs mobilières de placement

5903 - Actions

5904 - Autres titres conférant un droit de propriété

5906 - Obligations

5908 - Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées

CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES

60 - ACHATS (sauf 603)

601 - Achats stockés - Matières premières (et fournitures)

6011 - Matières (ou groupe) A

6012 - Matières (ou groupe) B

6017 - Fournitures A, B, C, ...

602 - Achats stockés - Autres approvisionnements

6021 - Matières consommables

60211 - Matières (ou groupe) C
60212 - Matières (ou groupe) D

6022 - Fournitures consommables

60221 - Combustibles
60222 - Produits d’entretien
60223 - Fournitures d’atelier et d’usine
60224 - Fournitures de magasin
60225 - Fournitures de bureau

6026 - Emballages

60261 - Emballages perdus
60265 - Emballages récupérables non identifiables
60267 - Emballages à usage mixte

604 - Achats d’études et prestations de services

605 - Achats de matériel, équipements et travaux

606 - Achats non stockés de matières et fournitures

6061 - Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)

6063 - Fournitures d’entretien et de petit équipement

6064 - Fournitures administratives

6068 - Autres matières et fournitures

607 - Achats de marchandises

6071 - Marchandise (ou groupe) A

6072 - Marchandise (ou groupe) B

608 - (Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats)

609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

6091 - de matières premières (et fournitures)

6092 - d’autres approvisionnements stockés

6094 - d’études et prestations de services

6095 - de matériel, équipements et travaux

6096 - d’approvisionnements non stockés

6097 - de marchandises

6098 - Rabais, remises et ristournes non affectés

603 - VARIATIONS DES STOCKS (approvisionnements et marchandises)

6031 - Variation des stocks de matières premières (et fournitures)

6032 - Variation des stocks des autres approvisionnements

6037 - Variation des stocks de marchandises

61/62 - AUTRES CHARGES EXTERNES

61 - Services extérieurs

611 - Sous-traitance générale

612 - Redevances de crédit-bail

6122 - Crédit-bail mobilier

6125 - Crédit-bail immobilier

613 - Locations

6132 - Locations immobilières

6135 - Locations mobilières

6136 - Malis sur emballages

614 - Charges locatives et de copropriété

615 - Entretien et réparations

6152 - sur biens immobiliers

6155 - sur biens mobiliers

6156 - Maintenance

616 - Primes d’assurances

6161 - Multirisques

6162 - Assurance obligatoire dommage construction

6163 - Assurance-transport

61636 - sur achats
61637 - sur ventes
61638 - sur autres biens

6164 - Risques d’exploitation

6165 - Insolvabilité clients

617 - Études et recherches

618 - Divers

6181 - Documentation générale

6183 - Documentation technique

6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences

619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs

62 - Autres services extérieurs

621 - Personnel extérieur à l’entreprise

6211 - Personnel intérimaire

6214 - Personnel détaché ou prêté à l’entreprise

622 - Rémunérations d’intermédiaires et honoraires

6221 - Commissions et courtages sur achats

6222 - Commissions et courtages sur ventes

6224 - Rémunérations des transitaires

6225 - Rémunérations d’affacturage

6226 - Honoraires

6227 - Frais d’actes et de contentieux

6228 - Divers

623 - Publicité, publications, relations publiques

6231 - Annonces et insertions

6232 - Échantillons

6233 - Foires et expositions

6234 - Cadeaux à la clientèle

6235 - Primes

6236 - Catalogues et imprimés

6237 - Publications

6238 - Divers (pourboires, dons courants, ...)

624 - Transports de biens et transports collectifs du personnel

6241 - Transports sur achats

6242 - Transports sur ventes

6243 - Transports entre établissements ou chantiers

6244 - Transports administratifs

6247 - Transports collectifs du personnel

6248 - Divers

625 - Déplacements, missions et réceptions

6251 - Voyages et déplacements

6255 - Frais de déménagement

6256 - Missions

6257 - Réceptions

626 - Frais postaux et de télécommunications

627 - Services bancaires et assimilés

6271 - Frais sur titres (achat, vente, garde)

6272 - Commissions et frais sur émission d’emprunts

6275 - Frais sur effets

6276 - Location de coffres

6278 - Autres frais et commissions sur prestations de services

628 - Divers

6281 - Concours divers (cotisations, ...)

6284 - Frais de recrutement de personnel

629 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs

63 - IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

631 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)

6311 - Taxe sur les salaires

6312 - Taxe d’apprentissage

6313 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

6314 - Cotisation pour défaut d’investissement obligatoire dans la construction

6318 - Autres

633 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

6331 - Versement de transport

6332 - Allocations logement

6333 - Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

6334 - Participation des employeurs à l’effort de construction

6335 - Versements libératoires ouvrant droit à l’exonération de la taxe d’apprentissage

6338 - Autres

635 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)

6351 - Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)

63511 - Contribution économique territoriale (CVAE et CFE)
63512 - Taxes foncières
63513 - Autres impôts locaux
63514 - Taxe sur les véhicules des sociétés

6352 - Taxes sur le chiffre d’affaires non récupérables

6353 - Impôts indirects

6354 - Droits d’enregistrement et de timbre

63541 - Droits de mutation

6358 - Autres droits

637 - Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)

6371 - Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés

6372 - Taxes perçues par les organismes publics internationaux

6374 - Impôts et taxes exigibles à l’Étranger

6378 - Taxes diverses

64 - CHARGES DE PERSONNEL

641 - Rémunérations du personnel

6411 - Salaires, appointements

6412 - Congés payés

6413 - Primes et gratifications

6414 - Indemnités et avantages divers

6415 - Supplément familial

644 - Rémunération du travail de l’exploitant

645 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance

6451 - Cotisations à l’URSSAF

6452 - Cotisations aux mutuelles

6453 - Cotisations aux caisses de retraites

6454 - Cotisations aux ASSEDIC

6458 - Cotisations aux autres organismes sociaux

646 - Cotisations sociales personnelles de l’exploitant

647 - Autres charges sociales

6471 - Prestations directes

6472 - Versements aux comités d’entreprise et d’établissement

6473 - Versements aux comités d’hygiène et de sécurité

6474 - Versements aux autres œuvres sociales

6475 - Médecine du travail, pharmacie

648 - Autres charges de personnel

65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

651 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

6511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels

6516 - Droits d’auteur et de reproduction

6518 - Autres droits et valeurs similaires

653 - Jetons de présence

654 - Pertes sur créances irrécouvrables

6541 - Créances de l’exercice

6544 - Créances des exercices antérieurs

655 - Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun

6551 - Quote-part de bénéfice transférée (comptabilité du gérant)

6555 - Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants)

658 - Charges diverses de gestion courante

66 - CHARGES FINANCIÈRES

661 - Charges d’intérêts

6611 - Intérêts des emprunts et dettes

66116 - des emprunts et dettes assimilées
66117 - des dettes rattachées à des participations

6612 - Charges de la fiducie, résultat de la période

6615 - Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs

6616 - Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte,...)

6617 - Intérêts des obligations cautionnées

6618 - Intérêts des autres dettes

66181 - des dettes commerciales
66188 - des dettes diverses

664 - Pertes sur créances liées à des participations

665 - Escomptes accordés

666 - Pertes de change financières

667 - Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

668 - Autres charges financières

67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES

671 - Charges exceptionnelles sur opérations de gestion

6711 - Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)

6712 - Pénalités, amendes fiscales et pénales

6713 - Dons, libéralités

6714 - Créances devenues irrécouvrables dans l’exercice

6715 - Subventions accordées

6717 - Rappel d’impôts (autres qu’impôts sur les bénéfices)

6718 - Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion

672 - (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d’exercice, les charges sur exercices antérieurs)

674 - Opérations de constitution ou liquidation des fiducies

6741 - Opérations liées à la constitution de la fiducie - transfert des éléments

6742 - Opérations liées à la liquidation de la fiducie

675 - Valeurs comptables des éléments d’actif cédés

6751 - Immobilisations incorporelles

6752 - Immobilisations corporelles

6756 - Immobilisations financières

6758 - Autres éléments d’actif

678 - Autres charges exceptionnelles

6781 - Malis provenant de clauses d’indexation

6782 - Lots

6783 - Malis provenant du rachat par l’entreprise d’actions et obligations émises par elle-même

6788 - Charges exceptionnelles diverses

68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

681 - Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges d’exploitation

6811 - Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles

68111 - Immobilisations incorporelles
68112 - Immobilisations corporelles

6812 - Dotations aux amortissements des charges d’exploitation à répartir

6815 - Dotations aux provisions d’exploitation

6816 - Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles

68161 - Immobilisations incorporelles
68162 - Immobilisations corporelles

6817 - Dotations aux dépréciations des actifs circulants

68173 - Stocks et en-cours
68174 - Créances

686 - Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions - Charges financières

6861 - Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations

6865 - Dotations aux provisions financières

6866 - Dotations aux dépréciations des éléments financiers

68662 - Immobilisations financières
68665 - Valeurs mobilières de placement

6868 - Autres dotations

687 - Dotations aux amortissements dépréciations et provisions - Charges exceptionnelles

6871 - Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

6872 - Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)

68725 - Amortissements dérogatoires

6873 - Dotations aux provisions réglementées (stocks)

6874 - Dotations aux autres provisions réglementées

6875 - Dotations aux provisions exceptionnelles

6876 - Dotations aux dépréciations exceptionnelles

69 - PARTICIPATION DES SALARIÉS - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES ET ASSIMILÉS

691 - Participation des salariés aux résultats

695 - Impôts sur les bénéfices

6951 - Impôts dus en France

6952 - Contribution additionnelle à l’impôt sur les bénéfices

6954 - Impôts dus à l’étranger

696 - Suppléments d’impôt sur les sociétés liés aux distributions

698 - Intégration fiscale

6981 - Intégration fiscale - Charges

6989 - Intégration fiscale - Produits

699 - Produits - Report en arrière des déficits

CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS

70 - VENTES DE PRODUITS FABRIQUÉS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES

701 - Ventes de produits finis

7011 - Produits finis (ou groupe) A

7012 - Produits finis (ou groupe) B

702 - Ventes de produits intermédiaires

703 - Ventes de produits résiduels

704 - Travaux

7041 - Travaux de catégorie (ou activité) A

7042 - Travaux de catégorie (ou activité) B

705 - Études

706 - Prestations de services

707 - Ventes de marchandises

7071 - Marchandises (ou groupe) A

7072 - Marchandises (ou groupe) B

708 - Produits des activités annexes

7081 - Produits et services exploités dans l'intérêt du personnel

7082 - Commissions et courtages

7083 - Locations diverses

7084 - Mise à disposition de personnel facturé

7085 - Port et frais accessoires facturés

7086 - Bonis sur reprises d'emballages consignés

7087 - Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes

7088 - Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements)

709 - Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise

7091 - sur ventes de produits finis

7092 - sur ventes de produits intermédiaires

7094 - sur travaux

7095 - sur études

7096 - sur prestations de services

7097 - sur ventes de marchandises

7098 - sur produits des activités annexes

71 - PRODUCTION STOCKÉE (OU DÉSTOCKAGE)

713 - Variation des stocks (en-cours de production, produits)

7133 - Variation des en-cours de production de biens

71331 - Produits en cours
71335 - Travaux en cours

7134 - Variation des en-cours de production de services

71341 - Études en cours
71345 - Prestations de services en cours

7135 - Variation des stocks de produits

71351 - Produits intermédiaires
71355 - Produits finis
71358 - Produits résiduels

72 - PRODUCTION IMMOBILISÉE

721 - Immobilisations incorporelles

722 - Immobilisations corporelles

74 - SUBVENTIONS D’EXPLOITATION

75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

751 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

7511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels

7516 - Droits d’auteur et de reproduction

7518 - Autres droits et valeurs similaires

752 - Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles

753 - Jetons de présence et rémunérations d’administrateurs, gérants

754 - Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)

755 - Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun

7551 - Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant)

7555 - Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non-gérants)

758 - Produits divers de gestion courante

76 - PRODUITS FINANCIERS

761 - Produits de participations

7611 - Revenus des titres de participation

7612 - Produits de la fiducie, résultat de la période

7616 - Revenus sur autres formes de participation

7617 - Revenus des créances rattachées à des participations

762 - Produits des autres immobilisations financières

7621 - Revenus des titres immobilisés

7626 - Revenus des prêts

7627 - Revenus des créances immobilisées

763 - Revenus des autres créances

7631 - Revenus des créances commerciales

7638 - Revenus des créances diverses

764 - Revenus des valeurs mobilières de placement

765 - Escomptes obtenus

766 - Gains de change

767 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

768 - Autres produits financiers

77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS

771 - Produits exceptionnels sur opérations de gestion

7711 - Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes

7713 - Libéralités reçues

7714 - Rentrées sur créances amorties

7715 - Subventions d’équilibre

7717 - Dégrèvements d’impôts autres qu’impôts sur les bénéfices

7718 - Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion

772 - (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d’exercice, les produits sur exercices antérieurs)

774 - Opérations de constitution ou liquidation des fiducies

7741 - Opérations liées à la constitution de la fiducie - transfert des éléments

7742 - Opérations liées à la liquidation de la fiducie

775 - Produits des cessions d’éléments d’actif

7751 - Immobilisations incorporelles

7752 - Immobilisations corporelles

7756 - Immobilisations financières

7758 - Autres éléments d’actif

777 - Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice

778 - Autres produits exceptionnels

7781 - Bonis provenant de clauses d’indexation

7782 - Lots

7783 - Bonis provenant du rachat par l’entreprise d’actions et d’obligations émises par elle-même

7788 - Produits exceptionnels divers

78 - REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

781 - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d’exploitation)

7811 - Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles

78111 - Immobilisations incorporelles
78112 - Immobilisations corporelles

7815 - Reprises sur provisions d’exploitation

7816 - Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles

78161 - Immobilisations incorporelles
78162 - Immobilisations corporelles

7817 - Reprises sur dépréciations des actifs circulants

78173 - Stocks et en-cours
78174 - Créances

786 - Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers)

7865 - Reprises sur provisions financières

7866 - Reprises sur dépréciations des éléments financiers

78662 - Immobilisations financières
78665 - Valeurs mobilières de placement

787 - Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)

7872 - Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)

78725 - Amortissements dérogatoires
78726 - Provision spéciale de réévaluation
78727 - Plus-values réinvesties

7873 - Reprises sur provisions réglementées (stocks)

7874 - Reprises sur autres provisions réglementées

7875 - Reprises sur provisions exceptionnelles

7876 - Reprises sur dépréciations exceptionnelles

79 - TRANSFERTS DE CHARGES

791 - Transferts de charges d’exploitation

796 - Transferts de charges financières

797 - Transferts de charges exceptionnelles


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