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Sous-section 6 - Informations relatives aux opérations de nature spécifique (informations optionnelles et conditionnées à la réalisation de l’opération)

Art. 834-15

Si l’entité réalise une opération relevant du titre VI du livre II « dispositions et opérations de nature spécifique », elle mentionne dans l’annexe des comptes les informations précisées à la sous-section 8 de la section 3 du présent chapitre.


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