Sous-section 3 - Opérations d’optimisation

L’optimisation consiste en une opération ou composante d’opération réalisée avec une intention de couverture mais ne réduisant pas parfaitement le risque couvert et comportant des caractéristiques non standards visant à optimiser le coût de la couverture (voire même à percevoir un produit).
L’optimisation est notamment caractérisée par le ou les facteurs suivants :

• Coût ou cours bonifié par rapport à un instrument de couverture standard (swap, achat à terme ou option dits « vanilles ») souvent lié à la présence d’une vente d’option implicite ou explicite ;
• Présence de clauses ou d’indices sous-jacents non standards (ex. barrière activante ou désactivante, effet de seuil ;
• Incertitude sur le montant de notionnel couvert (tant qu’il n’aboutit pas à une situation de sur-couverture qui serait synonyme de déqualification partielle) ;
• Incertitude sur la période couverte (ex. structure annulable hors du contrôle de l’entreprise) ;
• Incertitude sur le cours ou taux couvert.

Une opération ou composante d’optimisation est qualifiée comme « sans prise de risque » lorsque cette optimisation n’aboutit pas à une prise de risque supplémentaire par rapport au risque initial de l’entité à la date de mise en place de l’opération. Par exemple, un swap annulable (sans soulte) à la main de la contrepartie adossé à un emprunt à taux variable n’apporte pas de risque supplémentaire car, en cas d’annulation, l’entité revient à sa situation d’origine (emprunt à taux variable). Le traitement comptable de ces opérations ou composantes d’optimisation sans prise de risque est identique à celui d’une simple couverture mais requiert une information spécifique en annexe.
L’optimisation sans prise de risque supplémentaire est notamment caractérisée par le ou les facteurs suivants :

• Absence de scénario dans lequel l’entreprise paierait un montant sensiblement supérieur à la fois à celui qu’elle aurait payé avec un instrument de couverture standard parfaitement adossé au risque couvert ET à celui payé sur l’exposition initiale (avant couverture) ;
• Absence d’indexation ou de condition liée à un sous-jacent sans lien économique avec le risque couvert ;
• Absence d’un levier ou effet multiplicateur.

Une opération est qualifiée comme « avec prise de risque » lorsque l’optimisation aboutit dans certains cas à une prise de risque supplémentaire par rapport au risque initial de l’entité. En effet, une opération peut comporter à la fois une composante de couverture (qui remplirait les critères d’une couverture si elle avait été contractée sous cette forme) et une composante de prise de risque supplémentaire (ex. un swap avec un effet de levier si les taux passent au-delà d’un certain seuil ou un swap prévoyant un intérêt indexé sur 10 fois l’écart entre les taux CMS 10 ans et CMS 2 ans). Ce type d’opération doit suivre un traitement comptable impliquant un traitement différencié de chaque composante .
L’optimisation avec prise de risque supplémentaire est notamment caractérisée par le ou les facteurs suivants :

• Existence de scénario dans lequel l’entreprise paierait un montant sensiblement supérieur à la fois à celui qu’elle aurait payé avec un instrument de couverture standard parfaitement adossé au risque couvert ET à celui payé sur l’exposition initiale (avant couverture) ;
• Existence d’indexation ou de condition liée à un sous-jacent sans lien économique avec le risque couvert ;
• Existence d’un levier ou effet multiplicateur.

Le risque de contrepartie ou le risque de liquidité associé à un instrument financier à terme n’est pas en tant que tel considéré comme une composante de prise de risque pour l’application de ce paragraphe.
L’annexe reprend des exemples de couvertures avec ou sans composante de prise de risque supplémentaire.

Certaines opérations de couverture peuvent comporter une composante d’optimisation qui ne réduit pas le risque de l’entreprise sans toutefois lui faire porter un véritable risque supplémentaire à la date de mise en place (ex. couverture par un swap annulable à la main de la contrepartie ou couverture de change à l’aide d’accumulateurs de change). Une opération séparée peut également être qualifiée d’opération d’optimisation sans risque supplémentaire, par exemple lorsqu’une vente de swaption est associée à un emprunt existant. Ces opérations d’optimisation sans risque supplémentaire suivent le traitement général des couvertures.
L’’identification et l’information sur ces opérations d’optimisation fait l’objet d’une mention spécifique en annexe.

Les opérations d’optimisation comportant une composante de couverture et une composante de prise de risque supplémentaire suivent un traitement comptable particulier. Compte tenu de la complexité de l’instrument, il convient de comptabiliser de manière distincte chacune de ses composantes (comme si l’opération avait été effectuée sous la forme de deux instruments séparés) :

• La composante de couverture suit le traitement comptable d’une opération de couverture ;
• La composante résiduelle qui fait prendre un risque supplémentaire à l’entreprise est constitutive d’une composante en position ouverte isolée et est traitée comme telle comptablement.

La pertinence de cette décomposition permet d’analyser la nature et les risques associés aux dérivés contractés par l’entreprise. Cette décomposition peut parfois soulever des difficultés opérationnelles. Si une entreprise ne souhaite pas procéder à cette décomposition, elle traite cette opération, à l’origine et pendant toute sa durée, en totalité en position ouverte isolée. Elle doit également indiquer en annexe les raisons qui l’ont conduite à choisir un tel traitement.