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Sous-section 2 - Modèle de compte de résultat

Art. 823-2

 
CHARGES (hors taxes)Exercice NExercice N-1
 Totaux partielsTotaux partiels
Charges d'exploitation (1) :      
Coût d'achat des marchandises vendues dans l'exercice   X X
· Achats de marchandises (a) X    
· Variation des stocks de marchandises (b) X    
Consommations de l'exercice en provenance de tiers   X X
· Achats stockés d'approvisionnements (a) :      
- matières premières X    
- autres approvisionnements X    
· Variation des stocks d'approvisionnements (b) X    
· Achats de sous-traitances X    
· Achats non stockés de matières et fournitures X    
· Services extérieurs :      
- personnel extérieur X    
- loyers en crédit-bail (c)) X    
- autres X    
Impôts, taxes et versements assimilés   X X
Sur rémunérations X    
Autres X    
Charges de personnel   X X
Salaires et traitements X    
Charges sociales X    
Dotations aux amortissements et dépréciations   X X
Sur immobilisations : dotations aux amortissements (d) X    
Sur immobilisations : dotations aux dépréciations X    
Sur actif circulant : dotations aux dépréciations X    
Dotations aux provisions X    
Autres charges   X X
Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun   X X
Charges financières   X X
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions X    
Intérêts et charges assimilées (2)) X    
Différences négatives de change X    
Charges nettes sur cessions de VMP X    
Charges exceptionnelles   X X
Sur opérations de gestion X    
Sur opérations en capital :      
- valeurs comptables des éléments immobilisés et financiers cédés (e) X    
- autres X    
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions :      
- dotations aux provisions réglementées X    
- dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux autres provisions X    
Participation des salariés aux résultats   X X
Impôts sur les bénéfices   X X
Solde créditeur = bénéfice   X X
TOTAL GENERAL   X X
(1) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d’erreurs significatives, calculées après impôt, sont présentées sur une ligne séparée sauf s’il s’agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres.    
(2) Dont intérêts concernant les entités liées.    
(a) Y compris frais accessoires. (b) Stock initial moins stock final : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-).
(c) A ventiler en "mobilier" et "immobilier".
(d) Y compris éventuellement dotations aux amortissements des charges à répartir.
(e) A l'exception des valeurs mobilières de placement.

 

 
CHARGES (hors taxes)Exercice NExercice N-1
 Totaux partielsTotaux partiels
Produits d'exploitation (1) :      
Ventes de marchandises X X X
Production vendue   X X
Ventes X    
Travaux X    
Prestations de services X    
Montant net du chiffre d'affaires X    
dont à l'exportation :........ X    
Production stockée (a)   X X
En-cours de production de biens (a) X    
En-cours de production de services (a) X    
Produits (a) X    
Production immobilisée   X X
Subventions d'exploitation   X X
Reprises sur provisions, dépréciations (et amortissements)   X X
Transferts de charges   X X
Autres produits   X X
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun   X X
Produits financiers   X X
De participation (2) X    
D'autres valeurs mobilières de créances de l'actif immobilisé (2) X    
Autres intérêts et produits assimilés (2) X    
Reprises sur provisions et dépréciations et transfert de charges financières X    
Différences positives de change X    
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement X    
Produits exceptionnels   X X
Sur opérations de gestion X    
Sur opérations en capital :      
- produits des cessions d'éléments d'actif (c) X    
- subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice X    
- autres X    
Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges exceptionnelles X    
Solde débiteur = perte   X X
TOTAL GENERAL   X X
(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d’erreurs significatives, calculées après impôt, sont présentées sur une ligne séparée sauf s’il s’agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres.    
(2) Dont produits concernant les entités liées    
(a) Stock final moins stock initial : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-) dans le cas de déstockage de production.
(c) A l'exception des valeurs mobilières de placement.


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