Classe 7 - Comptes de produits

Détail des comptes

70 - VENTES DE PRODUITS FABRIQUÉS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES

701 - Ventes de produits finis

7011 - Produits finis (ou groupe) A

7012 - Produits finis (ou groupe) B

702 - Ventes de produits intermédiaires

703 - Ventes de produits résiduels

704 - Travaux

7041 - Travaux de catégorie (ou activité) A

7042 - Travaux de catégorie (ou activité) B

705 - Études

706 - Prestations de services

707 - Ventes de marchandises

7071 - Marchandises (ou groupe) A

7072 - Marchandises (ou groupe) B

708 - Produits des activités annexes

7081 - Produits et services exploités dans l'intérêt du personnel

7082 - Commissions et courtages

7083 - Locations diverses

7084 - Mise à disposition de personnel facturé

7085 - Port et frais accessoires facturés

7086 - Bonis sur reprises d'emballages consignés

7087 - Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes

7088 - Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements)

709 - Rabais, remises et ristournes accordés par l’entreprise

7091 - sur ventes de produits finis

7092 - sur ventes de produits intermédiaires

7094 - sur travaux

7095 - sur études

7096 - sur prestations de services

7097 - sur ventes de marchandises

7098 - sur produits des activités annexes

71 - PRODUCTION STOCKÉE (OU DÉSTOCKAGE)

713 - Variation des stocks (en-cours de production, produits)

7133 - Variation des en-cours de production de biens

71331 - Produits en cours

71335 - Travaux en cours

7134 - Variation des en-cours de production de services

71341 - Études en cours

71345 - Prestations de services en cours

7135 - Variation des stocks de produits

71351 - Produits intermédiaires

71355 - Produits finis

71358 - Produits résiduels

72 - PRODUCTION IMMOBILISÉE

721 - Immobilisations incorporelles

722 - Immobilisations corporelles

74 - SUBVENTIONS D’EXPLOITATION

75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

751 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

7511 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels

7516 - Droits d’auteur et de reproduction

7518 - Autres droits et valeurs similaires

752 - Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles

753 - Jetons de présence et rémunérations d’administrateurs, gérants

754 - Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)

755 - Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun

7551 - Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant)

7555 - Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non-gérants)

758 - Produits divers de gestion courante

76 - PRODUITS FINANCIERS

761 - Produits de participations

7611 - Revenus des titres de participation

7612 - Produits de la fiducie, résultat de la période

7616 - Revenus sur autres formes de participation

7617 - Revenus des créances rattachées à des participations

762 - Produits des autres immobilisations financières

7621 - Revenus des titres immobilisés

7626 - Revenus des prêts

7627 - Revenus des créances immobilisées

763 - Revenus des autres créances

7631 - Revenus des créances commerciales

7638 - Revenus des créances diverses

764 - Revenus des valeurs mobilières de placement

765 - Escomptes obtenus

766 - Gains de change

767 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

768 - Autres produits financiers

77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS

771 - Produits exceptionnels sur opérations de gestion

7711 - Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes

7713 - Libéralités reçues

7714 - Rentrées sur créances amorties

7715 - Subventions d’équilibre

7717 - Dégrèvements d’impôts autres qu’impôts sur les bénéfices

7718 - Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion

772 - (Compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d’exercice, les produits sur exercices antérieurs)

774 - Opérations de constitution ou liquidation des fiducies

7741 - Opérations liées à la constitution de la fiducie - transfert des éléments

7742 - Opérations liées à la liquidation de la fiducie

775 - Produits des cessions d’éléments d’actif

7751 - Immobilisations incorporelles

7752 - Immobilisations corporelles

7756 - Immobilisations financières

7758 - Autres éléments d’actif

777 - Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice

778 - Autres produits exceptionnels

7781 - Bonis provenant de clauses d’indexation

7782 - Lots

7783 - Bonis provenant du rachat par l’entreprise d’actions et d’obligations émises par elle-même

7788 - Produits exceptionnels divers

78 - REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS

781 - Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d’exploitation)

7811 - Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles

78111 - Immobilisations incorporelles

78112 - Immobilisations corporelles

7815 - Reprises sur provisions d’exploitation

7816 - Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles

78161 - Immobilisations incorporelles

78162 - Immobilisations corporelles

7817 - Reprises sur dépréciations des actifs circulants

78173 - Stocks et en-cours

78174 - Créances

786 - Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers)

7865 - Reprises sur provisions financières

7866 - Reprises sur dépréciations des éléments financiers

78662 - Immobilisations financières

78665 - Valeurs mobilières de placement

787 - Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)

7872 - Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)

78725 - Amortissements dérogatoires

78726 - Provision spéciale de réévaluation

78727 - Plus-values réinvesties

7873 - Reprises sur provisions réglementées (stocks)

7874 - Reprises sur autres provisions réglementées

7875 - Reprises sur provisions exceptionnelles

7876 - Reprises sur dépréciations exceptionnelles

79 - TRANSFERTS DE CHARGES

791 - Transferts de charges d’exploitation

796 - Transferts de charges financières

797 - Transferts de charges exceptionnelles

Les règles d'utilisation des comptes

Art. 947

Les produits d'exploitation normale et courante sont enregistrés dans les comptes 70 "Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises", 71 "Production stockée (ou déstockage)", 72 "Production immobilisée", 73 "Produits nets partiels sur opérations à long terme", 74 "Subventions d'exploitation" et 75 "Autres produits de gestion courante".
Les produits liés à la gestion financière sont enregistrés dans le compte 76 "Produits financiers".
Les produits relatifs à des opérations exceptionnelles sont enregistrés dans le compte 77 "Produits exceptionnels".
Les reprises sur amortissements, dépréciations et provisions sont enregistrées dans le compte 78 "Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions" en distinguant les reprises sur charges calculées d'exploitation, financières ou exceptionnelles.
Les transferts de charges sont enregistrés dans le compte 79 "Transfert de charges".
Les produits de la classe 7 sont enregistrés hors taxes collectées. Par exception, les entités, qui enregistrent leurs produits TVA comprise, rétablissent a posteriori leur montant hors taxe collectée en débitant globalement, pour chaque période d'imposition, les comptes de la classe 7 concernés par le crédit du compte 4457 "Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise".


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