Classe 4 Comptes de tiers

Détail des comptes

40 - FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS

400 - Fournisseurs et Comptes rattachés

401 - Fournisseurs

4011 - Fournisseurs - Achats de biens et prestations de services

4017 - Fournisseurs - Retenues de garantie

403 - Fournisseurs - Effets à payer

404 - Fournisseurs d’immobilisations

4041 - Fournisseurs - Achats d’immobilisations

4047 - Fournisseurs d’immobilisations - Retenues de garantie

405 - Fournisseurs d’immobilisations - Effets à payer

408 - Fournisseurs - Factures non parvenues

4081 - Fournisseurs

4084 - Fournisseurs d’immobilisations

4088 - Fournisseurs - Intérêts courus

409 - Fournisseurs débiteurs

4091 - Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes

4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre

4097 - Fournisseurs - Autres avoirs

40971 - Fournisseurs d’exploitation

40974 - Fournisseurs d’immobilisations

4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

41 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS

410 - Clients et Comptes rattachés

411 - Clients

4111 - Clients - Ventes de biens ou de prestations de services

4117 - Clients - Retenues de garantie

413 - Clients - Effets à recevoir

416 - Clients douteux ou litigieux

418 - Clients - Produits non encore facturés

4181 - Clients - Factures à établir

4188 - Clients - Intérêts courus

419 - Clients créditeurs

4191 - Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes

4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés

4197 - Clients - Autres avoirs

4198 - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir

42 - PERSONNEL ET COMPTES RATTACHÉS

421 - Personnel - Rémunérations dues

422 - Comités d’entreprises, d’établissement, …

424 - Participation des salariés aux résultats

4246 - Réserve spéciale

4248 - Comptes courants

425 - Personnel - Avances et acomptes

426 - Personnel - Dépôts

427 - Personnel - Oppositions

428 - Personnel - Charges à payer et produits à recevoir

4282 - Dettes provisionnées pour congés à payer

4284 - Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats

4286 - Autres charges à payer

4287 - Produits à recevoir

43 - SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX

431 - Sécurité sociale

437 - Autres organismes sociaux

438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir

4382 - Charges sociales sur congés à payer

4386 - Autres charges à payer

4387 - Produits à recevoir

44 - ETAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES

441 - Etat - Subventions à recevoir

4411 - Subventions d’investissement

4417 - Subventions d’exploitation

4418 - Subventions d’équilibre

4419 - Avances sur subventions

442 - État - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers

4424 - Obligataires

4425 - Associés

443 - Opérations particulières avec l’État, les collectivités publiques, les organismes internationaux

4431 - Créances sur l’Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d’un mois en matière de T.V.A.

4438 - Intérêts courus sur créances figurant au compte 4431

444 - État - Impôts sur les bénéfices

445 - État - Taxes sur le chiffre d’affaires

4452 - T.V.A. due intracommunautaire

4455 - Taxes sur le chiffre d’affaires à décaisser

44551 - T.V.A. à décaisser

44558 - Taxes assimilées à la T.V.A.

4456 - Taxes sur le chiffre d’affaires déductibles

44562 - T.V.A. sur immobilisations

44563 - T.V.A. transférée par d’autres entreprises

44566 - T.V.A. sur autres biens et services

44567 - Crédit de T.V.A. à reporter

44568 - Taxes assimilées à la T.V.A.

4457 - Taxes sur le chiffre d’affaires collectées par l’entreprise

44571 - T.V.A. collectée

44578 - Taxes assimilées à la T.V.A.

4458 - Taxes sur le chiffre d’affaires à régulariser ou en attente

44581 - Acomptes - Régime simplifié d’imposition

44582 - Acomptes - Régime du forfait

44583 - Remboursement de taxes sur le chiffre d’affaires demandé

44584 - T.V.A. récupérée d’avance

44586 - Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures non parvenues

44587 - Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir

446 - Obligations cautionnées

447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés

448 - État - Charges à payer et produits à recevoir

4482 - Charges fiscales sur congés à payer

4486 - Charges à payer

4487 - Produits à recevoir

449 - Quotas d’émission à acquérir

45 - GROUPE ET ASSOCIÉS

451 - Groupe

455 - Associés - Comptes courants

4551 - Principal

4558 - Intérêts courus

456 - Associés - Opérations sur le capital

4561 - Associés - Comptes d’apport en société

45611 - Apports en nature

45615 - Apports en numéraire

4562 - Apporteurs - Capital appelé, non versé

45621 - Actionnaires - Capital souscrit et appelé, non versé

45625 - Associés - Capital appelé, non versé

4563 - Associés - Versements reçus sur augmentation de capital

4564 - Associés - Versements anticipés

4566 - Actionnaires défaillants

4567 - Associés - Capital à rembourser

457 - Associés - Dividendes à payer

458 - Associés - Opérations faites en commun et en G.I.E.

4581 - Opérations courantes

4588 - Intérêts courus

46 - DÉBITEURS DIVERS ET CRÉDITEURS DIVERS

462 - Créances sur cessions d’immobilisations

464 - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement

465 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs

468 - Divers - Charges à payer et produits à recevoir

4686 - Charges à payer

4687 - Produits à recevoir

47 - COMPTES TRANSITOIRES OU D’ATTENTE

471 - Comptes d’attente

472 - Comptes d’attente

473 - Comptes d’attente

474 - Comptes d’attente

475 - Comptes d’attente

476 - Différence de conversion - ACTIF

4761 - Diminution des créances

4762 - Augmentation des dettes

4768 - Différences compensées par couverture de change

477 - Différences de conversion - PASSIF

4771 - Augmentation des créances

4772 - Diminution des dettes

4778 - Différences compensées par couverture de change

478 - Autres comptes transitoires

4786 - Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie - ACTIF

4787 - Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie - PASSIF

48 - COMPTES DE RÉGULARISATION

481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices

4816 - Frais d’émission des emprunts

486 - Charges constatées d’avance

487 - Produits constatés d’avance

488 - Comptes de répartition périodique des charges et des produits

4886 - Charges

4887 - Produits

49 - DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE TIERS

491 - Dépréciations des comptes de clients

495 - Dépréciations des comptes du groupe et des associés

4951 - Comptes du groupe

4955 - Comptes courants des associés

4958 - Opérations faites en commun et en G.I.E.

496 - Dépréciations des comptes de débiteurs divers

4962 - Créances sur cessions d’immobilisations

4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

4967 - Autres comptes débiteurs

Les règles d'utilisation des comptes

Art. 944

Les comptes de tiers, notamment le compte 40 "Fournisseurs et comptes rattachés" et le compte 41 "Clients et comptes rattachés", peuvent être subdivisés pour identifier :

  • Les transactions avec clause de réserve de propriété ;
  • Les dettes et créances en France ou à l'Étranger ;
  • La partie des dettes et créances dont les échéances sont à long, moyen ou court terme ;
  • Les intérêts courus.

Les entités peuvent également subdiviser les comptes fournisseurs et clients pour identifier ceux se rapportant à des entités qui leur sont liées ou avec lesquelles elles ont un lien de participation.


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