20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201 - Frais d’établissement
2011 - Frais de constitution
2012 - Frais de premier établissement
20121 - Frais de prospection
20122 - Frais de publicité
2013 - Frais d’augmentation de capital et d’opérations diverses (fusions, scissions, transformations)
203 - Frais de recherche et de développement
205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
206 - Droit au bail
207 - Fonds commercial
208 - Autres immobilisations incorporelles
2081 - Mali de fusion sur actifs incorporels
21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211 - Terrains
2111 - Terrains nus
2112 - Terrains aménagés
2113 - Sous-sols et sur-sols
2114 - Terrains de carrières (Tréfonds)
2115 - Terrains bâtis
21151 - Ensembles immobiliers industriels (A, B...)
21155 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...)
21158 - Autres ensembles immobiliers
211581 - affectés aux opérations professionnelles (A, B...)
211588 - affectés aux opérations non professionnelles (A, B...)
2116 - Compte d’ordre sur immobilisations
212 - Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)
213 - Constructions
2131 - Bâtiments
21311 - Ensembles immobiliers industriels (A, B...)
21315 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...)
21318 - Autres ensembles immobiliers
213181 - affectés aux opérations professionnelles (A, B...)
213188 - affectés aux opérations non professionnelles (A, B...)
2135 - Installations générales - agencements - aménagements des constructions (même ventilation que celle du compte 2131)
21351 - Ensembles immobiliers industriels (A, B...)
21355 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...)
21358 - Autres ensembles immobiliers
213581 - affectés aux opérations professionnelles (A, B...)
213588 - affectés aux opérations non professionnelles (A, B...)
2138 - Ouvrages d’infrastructure
21381 - Voies de terre
21382 - Voies de fer
21383 - Voies d’eau
21384 - Barrages
21385 - Pistes d’aérodromes
214 - Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 213)
215 - Installations techniques, matériels et outillage industriels
2151 - Installations complexes spécialisées
21511 - sur sol propre
21514 - sur sol d’autrui
2153 - Installations à caractère spécifique
21531 - sur sol propre
21534 - sur sol d’autrui
2154 - Matériel industriel
2155 - Outillage industriel
2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
218 - Autres immobilisations corporelles
2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers
2182 - Matériel de transport
2183 - Matériel de bureau et matériel informatique
2184 - Mobilier
2185 - Cheptel
2186 - Emballages récupérables
2187 - Mali de fusions sur actifs corporels
22 - IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION
23 - IMMOBILISATIONS EN COURS
231 - Immobilisations corporelles en cours
2312 - Terrains
2313 - Constructions
2315 - Installations techniques, matériel et outillage industriels
2318 - Autres immobilisations corporelles
232 - Immobilisations incorporelles en cours
237 - Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
238 - Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles
2382 - Terrains
2383 - Constructions
2385 - Installations techniques, matériel et outillage industriels
2388 - Autres immobilisations corporelles
25 - PARTS DANS DES ENTREPRISES LIÉES ET CRÉANCES SUR DES ENTREPRISES LIÉES
26 - PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS
261 - Titres de participation
2611 - Actions
2618 - Autres titres
266 - Autres formes de participation
2661 - Droits représentatifs d’actifs nets remis en fiducie
267 - Créances rattachées à des participations
2671 - Créances rattachées à des participations (groupe)
2674 - Créances rattachées à des participations (hors groupe)
2675 - Versements représentatifs d’apports non capitalisés (appel de fonds)
2676 - Avances consolidables
2677 - Autres créances rattachées à des participations
2678 - Intérêts courus
268 - Créances rattachées à des sociétés en participation
2681 - Principal
2688 - Intérêts courus
269 - Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
271 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille (droit de propriété)
2711 - Actions
2718 - Autres titres
272 - Titres immobilisés (droit de créance)
2721 - Obligations
2722 - Bons
273 - Titres immobilisés de l’activité de portefeuille
274 - Prêts
2741 - Prêts participatifs
2742 - Prêts aux associés
2743 - Prêts au personnel
2748 - Autres prêts
275 - Dépôts et cautionnements versés
2751 - Dépôts
2755 - Cautionnements
276 - Autres créances immobilisées
2761 - Créances diverses
2768 - Intérêts courus
27682 - Sur titres immobilisés (droit de créance)
27684 - Sur prêts
27685 - Sur dépôts et cautionnements
27688 - Sur créances diverses
277 - Actions propres ou parts propres
2771 - Actions propres ou parts propres
2772 - Actions propres ou parts propres en voie d’annulation
278 - Mali de fusion sur actifs financiers
279 - Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280 - Amortissements des immobilisations incorporelles
2801 - Frais d’établissement (même ventilation que celle du compte 201)
2803 - Frais de recherche et de développement
2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
2807 - Fonds commercial
2808 - Autres immobilisations incorporelles
28081 - Amortissements du mali de fusion sur actifs incorporels
281 - Amortissements des immobilisations corporelles
2812 - Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212)
2813 - Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
2814 - Constructions sur sol d’autrui (même ventilation que celle du compte 214)
2815 - Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)
2818 - Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
282 - Amortissements des immobilisations mises en concession
29 - DÉPRÉCIATIONS DES IMMOBILISATIONS
290 - Dépréciations des immobilisations incorporelles
2905 - Marques, procédés, droits et valeurs similaires
2906 - Droit au bail
2907 - Fonds commercial
2908 - Autres immobilisations incorporelles
29081 - Dépréciation du mali de fusion sur actifs incorporels
291 - dépréciations des immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 21)
29187 - Dépréciation du mali de fusion sur actifs incorporels
292 - dépréciations des immobilisations mises en concession
293 - dépréciations des immobilisations en cours
2931 - Immobilisations corporelles en cours
2932 - Immobilisations incorporelles en cours
296 - Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations –
2961 - Titres de participation
2966 - Autres formes de participation
2967 - Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267)
2968 - Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268)
297 - Dépréciations des autres immobilisations financières
2971 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille, droit de propriété (même ventilation que celle du compte 271)
2972 - Titres immobilisés, droit de créance (même ventilation que celle du compte 272)
2973 - Titres immobilisés de l’activité de portefeuille
2974 - Prêts (même ventilation que celle du compte 274)
2975 - Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275)
2976 - Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276)
29787 - Dépréciation du mali de fusion sur actifs financiers
Les comptes d'immobilisations sont débités, à la date d'entrée des biens dans le patrimoine de l'entité :
- De la valeur d'apport ;
- Du coût d'acquisition ;
- Du coût de production du bien ;
par le crédit, suivant le cas :
- Du compte 101 "Capital", ou du compte 456 "Associés - Opérations sur le capital" (comptes d'apport en société) ;
- Du compte 404 "Fournisseurs d'immobilisations" ou autres comptes concernés ;
- Du compte 72 "Production immobilisée".
Les amortissements et les provisions pour dépréciation des immobilisations sont à porter aux subdivisions des comptes 28 "Amortissements des immobilisations" et 29 "Provisions pour dépréciation des immobilisations".
Lors des cessions, la valeur d'entrée des éléments cédés et les amortissements correspondants sont sortis des comptes où ils figurent. Le montant net en résultant est porté au débit du compte 675 "Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés".
Simultanément, le compte 775 "Produits des cessions d'éléments d'actif" est crédité par le débit du compte 462 "Créances sur cessions d'immobilisations".